Conseil général du Calvados
Infos légales
Economie, développement Le Calvados au quotidien Tourisme, loisirs, culture Le Conseil Général, sa structure, ses actions
Actualités

RecherchePlan du siteAgendaInfos presseContacts / Mailing list

 

AVERTISSEMENTS

Le présent site est la propriété du conseil général du Calvados sis rue Saint Laurent 14 035 CAEN Cedex B.P. 12.
Le directeur de la publication du site Web est M. Jean-Marie Agnès en qualité de directeur de cabinet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Hébergement

Conseil Général du Calvados
Jean-Claude Lods
Directeur de l'informatique et des technologies de l'information
BP12
14035 CAEN cedex
Tél : 0231571300
Courriel : jc.lods@cg14.fr

Les utilisateurs du site du conseil général du Calvados sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site [ Sauf mention contraire ] sont la propriété du conseil général du Calvados.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse du conseil général du Calvados, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques du conseil général du Calvados figurant sur le site dont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation du conseil général du Calvados est donc prohibée.
Liens hypertextes
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du conseil général du Calvados.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du conseil général du Calvados.

Contact : service communication - conseil général du Calvados - BP 12 - 14035 Caen Cedex - contact@cg14.fr
VOS DROITS
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant directement au correspondant CNIL (Direction des Systèmes d’Information) courriel ref-cnil@cg14.fr passage de l’Odon 14000 Caen au 02.31.57.13.03.

Les renseignements précédés d’un astérisque ont seul un caractère obligatoire.

Abonnés à la mailing list
En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d'autres fins.

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment , supprimer votre inscription à cette lettre d'information en cliquant à l'endroit désigné sur la page concernée.
CREDITS

Création
Charte graphique et ergonomique: Actigraph
Intégration / adaptation / création : conseil général du Calvados
Actualisation : conseil général du Calvados

Photographie :
D. PAILLARD, G.WAIT, J-Y. FAULIN, Service du patrimoine, Archives Départementales du Calvados, Comité Départemental du Tourisme.

Remerciements aux éditions Hatier et aux dictionnaires "le Robert".

Haut de page